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Le Conseil municipal se tiendra mardi 19 mai 2026 à 20h00 en salle des Jardins.

ORDRE DU JOUR                                                         session ordinaire

• Approbation du Procès-Verbal du Conseil municipal du 9 avril 2026
• Approbation du Procès-Verbal du Conseil municipal du 27 avril 2026
• Désignation des représentants dans les commissions communales

• Commission Communale des Impôts Directs	8 délégués et 8 suppléants
  Centre Communal d'Action Sociale	3 membres élus au sein du Conseil municipal

• Désignation des représentants de la commune au sein des organismes extérieurs

  • Communauté Communes Val de Morteau	1 conseiller municipal non communautaire
    Parc Naturel Régional	2 délégués titulaires et 2 suppléants
    Correspondant Défense	1 référent titulaire et 1 suppléant
    Communes Forestières Doubs	1 délégué titulaire et 1 délégué suppléant
    Sécurité routière	1 délégué et 1 suppléant

• Ajout à la délibération n°20260216-04 relative à la cession de parcelles d'aisance rue de la Vigne cadastrées AB 322 - AB 37 - AB 323 - AB 410 : désaffectation et déclassement du domaine public
• Retrait du groupement de commande solarisation des bâtiments publics avec le Parc Naturel Régional
• Subventions communales 2026
• Subvention au Centre Communal d'Action Sociale
• Questions diverses