Vous êtes ici
Toute l’actualité de votre commune !
CONSEIL MUNICIPAL DU 16 JUIN 2025
12/06/2025

Le Conseil municipal se tiendra lundi 16 juin 2025 à 19h45 en salle des Jardins.
ORDRE DU JOUR session ordinaire
- Approbation du procès-verbal du Conseil municipal du 19 mai 2025
- Approbation du procès-verbal du Conseil municipal du 10 juin 2025
- Décisions prises par le Maire en vertu de l'article L 2122-22 du CGCT
- Suppression d'un poste d'adjoint administratif et création d'un poste d'adjoint administratif principal de 2ème classe
- Création d'un poste non permanent d'adjoint technique
- Retrait des délibération n°20250324-16 et 20250414-04
- Vote des taux de fiscalité directe locale 2025
- Présentation de la procédure de rétrocession de la maison Chardon
- Aménagement du quartier de la Sablière - aménagement de la voirie dans le cadre du projet OFS
- Approbation du règlement financier du Conseil départemental du Doubs relatif à la subvention Territoires Numériques Educatifs
- Vente de terrains d'aisance rue de la Vigne
- Composition du Conseil communautaire 2026 - nombre et répartition des sièges
- Désignation des Jurys d'Assises pour l'année 2026
- Questions diverses