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Le Conseil municipal se tiendra lundi 9 mars 2026 à 19h45 en salle des Jardins.

ORDRE DU JOUR                                                         session ordinaire

• Approbation du procès-verbal du Conseil municipal du 16 février 2026
• Décisions prises par le Maire en vertu de l'article L 2122-22 du CGCT
• Avis de la commune sur le Plan Local d’Urbanisme intercommunal valant PLUi-H du Val de Morteau
• Droit de délaissement de l’emplacement réservé n°6 rue de la Fruitière
• Approbation du Compte Financier Unique Budget Communal 2025
• Approbation du Compte Financier Unique Budget Bois 2025
• Approbation du Compte Financier Unique Budget Eau 2025
• Approbation du Compte Financier Unique Budget Lotissement Sablière 2025
• Etat des investissements
• Présentation des Budgets provisoires
• Protection sociale complémentaire prévoyance – Mandatement du Centre de Gestion du Doubs afin de conclure une convention de participation
• Convention de vente d’eau potable en gros entre la Ville de Morteau et la commune de Montlebon
• Conclusion d’un bail à titre gracieux pour l’entretien de la parcelle ZI 7 Sous les Vuillaumiers au profit de Monsieur et Madame Portat
• Réparation du pont de Louadey - Lancement de la consultation pour le marché de travaux
• Questions diverses