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Le Conseil municipal se tiendra lundi 29 septembre 2025 à 19h45 en salle des Jardins.

ORDRE DU JOUR                                                         session ordinaire

• Approbation du procès-verbal du Conseil municipal du 8 septembre 2025
• Décisions prises par le Maire en vertu de l'article L.2122-22 du CGCT
• Point d'information - Adhésion au groupement de commande solarisation programme AMI du PNR
• PLUi-H - Second débat sur les orientations du Projet d'Aménagement et de Développement Durables (PADD)
• Renouvellement de la Convention Territoriale Globale (CTG) avec la Caisse d'Allocations Familiales et la Communauté de Communes du Val de Morteau pour la période 2026-2030
• Commission intercommunale d'aménagement foncier - Election des représentants 
• Etat d'assiette des coupes de bois 2026
• Questions diverses