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Le Conseil municipal se tiendra lundi 27 octobre 2025 à 19h45 en salle des Jardins.

ORDRE DU JOUR                                                         session ordinaire

• Approbation du procès-verbal du Conseil municipal du 29 septembre 2025
• Décisions prises par le Maire en vertu de l'article L.2122-22 du CGCT
• Vote du Budget Primitif 2025 - Budget annexe Lotissement Sablière
• Choix du prestataire pour la réalisation d'un emprunt pour le financement du renouvellement de la station par ultrafiltration d'eau potable de Derrière-le-Mont
• Réparation du pont de Louadey - Plan de financement et demande de subvention au titre du Programme National Ponts
• Vente de l'ancienne école de Derrière-le-Mont - Changement de destination
• Création du service commun "réseau informatique intercommunal"
• Renouvellement de la Convention Territoriale Globale (CTG) avec la Caisse d'Allocations Familiales et la Communauté de Communes du Val de Morteau
• Approbation d'une convention de groupement de commande - Solarisation des bâtiments publics du territoire du Parc Naturel régional du Doubs Horloger
• Approbation du périmètre délimité des abords (PDA) des Monuments Historiques
• Questions diverses