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Le Conseil municipal se tiendra jeudi 24 septembre 2026 à 20h en salle des Jardins.

ORDRE DU JOUR                                                         session ordinaire

- Attribution marché AMO Projet Bellevue

- Aide du Département du Doubs pour le financement de l’AMO Projet Bellevue

- Marché de travaux pour la voirie du Sevrot

- Panneau d’affichage lumineux foot

- Convention de partenariat entre Morteau et Montlebon pour la rénovation de l’éclairage des terrains de foot

- Demande de subvention Fonds d’Aide au Football Amateur – Plan de financement pour la rénovation de l’éclairage du terrain synthétique

- Modalités de portage foncier par l’EPF pour l’acquisition DAMIA rue de la Sablière

- Avenant au contrat de maintenance de la station d’ultrafiltration avec Gaz et Eaux

- Règlement du Conseil municipal

- CCAS : élection représentant du Conseil municipal

- Divers