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CONSEIL MUNICIPAL DU 22 OCTOBRE 2026
16/10/2026
  • conseil municipal
  • Le Conseil municipal se tiendra jeudi 22 octobre 2026 à 20h00 en salle des Jardins.

    ORDRE DU JOUR                                                         session ordinaire

    • Etat d’assiette des coupes de bois pour l’année 2027
    • Révision des modalités de mise en œuvre des marchés à procédure adaptée (MAPA)
    • Renouvellement de l’adhésion au groupement de commandes d’achat d’électricité avec le SYDED pour la période du 1er janvier 2029 au 31 décembre 2032
    • Renouvellement de l’adhésion au contrat groupe d’assurance statutaire proposé par le centre de gestion du Doubs
    • Suppression du poste d’Adjoint d’animation
    • Mandat spécial pour participer au congrès des Maires de France
    • Super Comice du Patrimoine du Val de Morteau
    • Divers