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CONSEIL MUNICIPAL DU 18 DECEMBRE 2023
14/12/2023
  • conseil municipal
  • Le Conseil municipal se réunira lundi 18 décembre 2023 à 20h15.

    ORDRE DU JOUR                                                                           session ordinaire

    • Approbation du procès-verbal du conseil municipal du 06 novembre 2023
    • Décisions prises par le Maire en vertu de l’article L 2122-22 du CGCT
    • Décision Modificative n°01 Budget Bois
    • Décision Modificative n°01 Budget Eau
    • Prise en charge des dépenses d'investissement 2024 sur le Budget Bois avant le vote du Budget Primitif
    • Prise en charge des dépenses d'investissement 2024 sur le Budget Eau avant le vote du Budget Primitif
    • Prise en charge des dépenses d'investissement 2024 sur le Budget Communal avant le vote du Budget Primitif
    • Création de poste d'Adjoint Technique pour accroissement temporaire d'activité
    • Modification de la durée hebdomadaire de service poste d'Adjoint Technique Principal de 1ère classe
    • Instauration de la prime de pouvoir d'achat
    • Rénovation énergétique du groupe scolaire - Décision administrative
    • Rénovation énergétique du groupe scolaire - Lancement de la consultation lots sans suite
    • Adhésion au CAUE - Convention de mission d'accompagnement pour le quartier de la Sablière
    • Tarif de vente de la parcelle Bois la Dame
    • ZAER
    • Questions diverses