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CONSEIL MUNICIPAL DU 16 JUIN 2025
12/06/2025
  • conseil municipal
  • Le Conseil municipal se tiendra lundi 16 juin 2025 à 19h45 en salle des Jardins.

    ORDRE DU JOUR                                                         session ordinaire

    • Approbation du procès-verbal du Conseil municipal du 19 mai 2025
    • Approbation du procès-verbal du Conseil municipal du 10 juin 2025
    • Décisions prises par le Maire en vertu de l'article L 2122-22 du CGCT
    • Suppression d'un poste d'adjoint administratif et création d'un poste d'adjoint administratif principal de 2ème classe
    • Création d'un poste non permanent d'adjoint technique
    • Retrait des délibération n°20250324-16 et 20250414-04
    • Vote des taux de fiscalité directe locale 2025
    • Présentation de la procédure de rétrocession de la maison Chardon
    • Aménagement du quartier de la Sablière - aménagement de la voirie dans le cadre du projet OFS
    • Approbation du règlement financier du Conseil départemental du Doubs relatif à la subvention Territoires Numériques Educatifs
    • Vente de terrains d'aisance rue de la Vigne
    • Composition du Conseil communautaire 2026 - nombre et répartition des sièges
    • Désignation des Jurys d'Assises pour l'année 2026
    • Questions diverses