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Le Conseil municipal se tiendra mercredi 15 juillet 2026 à 20h00 en salle des Jardins.

ORDRE DU JOUR                                                         session ordinaire

• Rachat des études JPMK SAS
• Travaux de réfection de la voie communale du Sevrot - Plan de financement et demande de subvention DETR
• Election des membres de la commission intercommunale d'aménagement foncier du Val de Morteau
• Désignation des représentants de la commune et de son suppléant à la Commission Locale d'évaluation des charges transférées (CLECT) 2026 - 2032
• Convention de mandat pour l'établissement et l'émission de la facturation par l'ONF pour des recettes issues des ventes de bois
• Soutien à la 4ème ligne TGV Lyria Paris - Lausanne
• Divers