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Le Conseil Municipal se réunira à la mairie le lundi 07 novembre 2022 à 20h15.

ORDRE DU JOUR                                                                           session ordinaire

• Approbation du procès-verbal du conseil municipal du 03 octobre 2022
• Décisions prises par le Maire en vertu de l’article L 2122-22 du CGCT
• Adoption de la nomenclature budgétaire et comptable M57 au 01/01/2023
• DM n°05 -  Budget Communal et Eau admission en non-valeur
• Renouvellement de l'adhésion au contrat de groupe pour l'assurance risques statutaires proposé par le Centre de Gestion du Doubs
• Choix du prestataire mission SPS dans le cadre du marché de rénovation énergétique du groupe scolaire Vermot-Gaud
• Accord de vente du terrain à bâtir rue des Seignes
• Questions diverses