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CONSEIL MUNICIPAL DU 06 NOVEMBRE 2023
31/10/2023
Le Conseil municipal se réunira lundi 06 novembre 2023 à 20h15.
ORDRE DU JOUR session ordinaire
- Approbation du procès-verbal du conseil municipal du 25 septembre 2023
- Décisions prises par le Maire en vertu de l’article L 2122-22 du CGCT
- Création d'emplois d'agents recenseurs
- Convention-cadre d'adhésion aux missions complémentaires du Centre de Gestion du Doubs
- Remboursement de la retenue de garantie Micka Menuiserie
- Détermination des nouveaux tarifs relatifs aux cimetières communaux
- Mont Gaudichot
- Etat d'assiette des coupes de bois pour l'année 2024
- Questions diverses