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La prochaine réunion du Conseil Municipal aura lieu le lundi 22 août 2016 à 20H15 en mairie.

ORDRE DU JOUR

• Approbation du procès-verbal du Conseil Municipal du 11 juillet 2016

• Décisions prises par le maire en vertu de l’article L 2122-22 du CGCT
• Choix du prestataire pour l’acquisition de mobilier dans les salles municipales
• Choix du prestataire pour l’acquisition d’un pack mobile informatique au groupe scolaire
• Décision Modificative 02 Budget Communal 2016 – ouverture de crédits pour le remboursement de taxe d’aménagement
• Convention de mise en vente de bois vert
• Annexion du Plan de Prévention du Risque d’Inondation Doubs Amont au Plan d’Occupation des Sols
• DIA sur la parcelle cadastrée ZH 252, sise 1 rue du Liseron
• Convention de prêt d’une salle communale à l’usage de la société de musique
• Prolongation du contrat à durée déterminée pour le poste d’agent d’entretien de 10 heures hebdomadaires
• Evolution des postes d’agent d’entretien des bâtiments communaux
• Divers