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CONSEIL MUNICIPAL du 06 novembre 2017
26/10/2017
  • Administration
  • vie quotidienne
  • Le Conseil Municipal se réunira à la mairie le lundi 06 novembre 2017 à 20h15.

    ORDRE DU JOUR                                                                            session ordinaire

     

    • Intervention de Madame Christelle MOYSE : observations relatives au PLU
    • Présentation du plan de désherbage pour la commune de Montlebon par Monsieur Robin JACOUTOT de la FREDON
    • Approbation du procès-verbal du Conseil Municipal du 09 octobre 2017
    • Décisions prises par le maire en vertu de l’article L 2122-22 du CGCT
    • Décision Modificative 03 au Budget Communal – Mise à jour du plan comptable M14
    • Plan de financement de la création d’un terrain multisports
    • Plan de financement des travaux de réfection de la voirie à Derrière-le-Mont
    • Plan de financement des travaux de réfection des ouvrages d’art entre Morteau et Montlebon
    • Modification de la convention avec le club de foot pour l’entretien des terrains de sport
    • Choix du prestataire pour l’installation de la fibre optique au cloître, au groupe scolaire et aux ateliers municipaux
    • Demande d’avis pour l’implantation de locaux d’élevage de chiens à moins de 100 mètres d’habitation
    • Délégation générale à Madame le Maire pour ester en justice
    • Divers