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CONSEIL MUNICIPAL
10/01/2017
  • Administration
  • vie quotidienne
  • ORDRE DU JOUR                                                                            session ordinaire

    • Approbation du procès-verbal du Conseil Municipal du 13 décembre 2016
    • Décisions prises par le maire en vertu de l’article L 2122-22 du CGCT
    • Restes à Réaliser des Budgets 2016 (Communal, Eau et Bois)
    • Adhésion à l’Agence départementale d’appui aux territoires
    • Convention Montlebon-Morteau et programme de remplacement des modules à la station d’ultrafiltration
    • Choix du prestataire pour le diagnostic d’accessibilité de bâtiments publics et l’assistance à la réalisation de l’Agenda d’Accessibilité Programmée
    • DIA sur la parcelle cadastrée ZH 252 sise 1 rue du Liseron
    • Demande de l’association Amitié et Jeunesse du Val de Morteau pour la location de la salle des fêtes
    • Demandes de subvention diverses
    • Présentation du dispositif Voisins Vigilants pour les mairies
    • Divers