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CONSEIL MUNICIPAL
13/12/2016
  • vie quotidienne
  • Administration
  • Le Conseil Municipal se réunira à la mairie le mardi 13 décembre 2016 à 20h15.

    ORDRE DU JOUR                                                                            session ordinaire

    • Approbation du procès-verbal du Conseil Municipal du 21 novembre 2016
    • Décisions prises par le maire en vertu de l’article L 2122-22 du CGCT
    • Prise en charge des dépenses d’investissement 2017 sur le Budget Communal avant le vote du Budget Primitif
    • Réaménagement de l’emprunt de 500 000,00 € au Budget Communal
    • Choix du prestataire pour l’acquisition de la classe numérique mobile
    • DIA sur la parcelle cadastrée AB 242 sise 6 rue du Doubs
    • Demande de subvention du Ski Club du Val de Morteau
    • Divers