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La prochaine réunion du Conseil municipal aura lieu le lundi 24 octobre 2016 à 20H15 en mairie.

ORDRE DU JOUR

• Approbation du procès-verbal du Conseil Municipal du 26 septembre 2016
• Décisions prises par le maire en vertu de l'article L 2122-22 du CGCT
• Vente de la parcelle 4 au lotissement Champ Prouvet
• Offre de prix pour la vente des parcelles 14 et 27 au lotissement Champ Prouvet
• Attribution de noms aux salles communales du cloître
• Mise en place d'une caution de réservation pour la mise à disposition de salle communale
• Mise en place d'un bail d'occupation de la salle de musique avec l'Echo de la Montagne
• Convention de mise à disposition de locaux et de services pour l'unité d'enseignement d'élèves avec des troubles envahissants du développement
• Chaufferie à bois centralisée - installation d'un compteur calorie
• Demande de subvention au Conseil Général du Doubs pour la phase 1 des travaux d'aménagement et de sécurisation de la traversée du village
• Choix du prestataire pour la viabilisation de la parcelle cadastrée ZE 20
• Vente de la parcelle ZH 211 en terrain d'aisance
• Demande de servitude de passage sur la parcelle cadastrée D 327 pour l'accès à la parcelle cadastrée D 475
• Demande de participation financière au repas des Rois 2017
• Divers